L'INM : Sa structure juridique

L'INM est une société à but non lucratif, incorporée en vertu de la 3e partie de la Loi sur les compagnies depuis le 20 janvier 2003.

L'Institut s'est doté d'une structure légère, économiquement efficace, capable de mettre en oeuvre des projets ambitieux dans de courts délais. L'INM s'appuie également sur un fort réseau d'experts dans toutes les disciplines et sur des partenaires privés. Enfin, il compte aussi sur la collaboration de bénévoles dans toutes les régions du Québec.

Vous pouvez consulter le document intitulé Règlement no 1.1 de régie interne de l'INM en cliquant ici .

Vous pouvez également consulter le document Règlement 2005-01 concernant la procédure d'élection des administrateurs et le comité de mise en candidature en cliquant ici .

L'assemblée générale

Les membres de l'INM forment l'assemblée générale. Celle-ci se réunit au moins une fois par année, reçoit et examine le rapport d'activités et les états financiers de l'Institut, et élit les administrateurs de la corporation.

Le conseil d'administration

L'Institut est placé sous la gouverne d'un conseil d'administration pluraliste composé d'au plus 15 personnes provenant de la société civile. Le conseil administre toutes les affaires de la corporation, adopte son programme d'activités, les prévisions budgétaires et les états financiers. Il désigne le directeur général de l'Institut. Celui-ci est membre d'office du conseil et agit comme secrétaire de la corporation. Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale de l'Institut du Nouveau Monde pour un mandat de trois ans, renouvelable. Le mandat du tiers des membres du conseil est renouvelé chaque année.

Pour accéder à la liste des membres du conseil d'administration, cliquez ici.

---

Faites connaître ce site à votre réseau !